Marque expirée - Marque en non vigueur

ROGA
KOCH MEMBRANE SYSTEMS, INC. Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE (USA)

Numéro de dépôt :
1362135
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016

Présentation de la marque ROGA

Déposée le 3 juillet 1986 par la société KOCH MEMBRANE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROGA »

Le déposant est la société KOCH MEMBRANE SYSTEMS domicilié(e) 850 Main Street Wilmington,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2317588) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2317588) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROGA est expirée depuis le 3 juillet 2016.

KOCH MEMBRANE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ROMICON , TFC , MAGNUM , ABCOR , KONCENTRATOR


KOCH MEMBRANE SYSTEMS, INC. Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE (USA) - 850 Main Street Wilmington,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2317588) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2317588) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2071773 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317588 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 9 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313922 - Publication au BOPI 2001-01-09

Inscription le 6 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205800 - Publication au BOPI 1996-09-06

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180573 - Publication au BOPI 1995-01-17

Appareils d'osmose reversible et leur éléments constitutifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.